Dessins et photos...

Pour échanger sur le thème de la conception d'une BD aéronautique : dessins, scénarios, documentation etc...
JYB
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Message par JYB »

Je pensais dire plus tôt tout ce que tu viens de dire, car c'est logique et aussi dans le droit fil de nos réflexions sur cette affaire. Toutefois, selon ma connaissance du travail des auteurs de BD, quels qu'ils soient, ils utilisent les photos disponibles dans les bouquins, les magazines, les DVD, à la télé et sur Internet bien sûr (William Vance dit qu'il utilise Internet à fond pour dessiner les décors de XIII, et il n'y a pas de honte à ça), et bien sûr celles qu'ils réalisent eux-mêmes à l'occasion de reportages si nécessaire. Je serais bien étonné qu'un dessinateur, quel qu'il soit, se soit fatigué et risqué à voler des photos...
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Jaj'Air one
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Message par Jaj'Air one »

Il existe ces textes. (je suppose qu'"ouvre" est à traduire par "Oeuvre"..)

Art. L. 111-1 :
L'auteur d'une ouvre de l'esprit jouit sur cette ouvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une ouvre de l'esprit n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l'alinéa 1er.

Art. L. 112-1 :
Les dispositions du présent code protègent le droit des auteurs sur toutes les ?uvres de l'esprit, quel qu'en soit le genre, la forme, l'expression, le mérite ou la destination.

Art. L. 112-2 :
Sont considérés notamment comme ouvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocations, sermons, plaidoiries et autres ouvres de même nature ;
3° Les ouvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les ouvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en ouvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les ouvres cinématographiques et autres ouvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble ouvres audiovisuelles ;
7° Les ouvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les ouvres graphiques et typographiques ;
9° Les ouvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les ouvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences;
13° (L. n° 94-361 du 10 mai 1994, art. 1er) Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Art. L. 121-1 :
L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son ouvre.
Ce droit est attaché à sa personne.
Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur.
L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires.

Art. L. 122-1 :
Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction.

Art. L. 122-3 :
La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'?uvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte.
Elle peut s'effectuer notamment par imprimerie, dessin, gravure, photographie, moulage et tous procédés des arts graphiques et plastiques, enregistrement mécanique, cinématographique ou magnétique.
Pour les ?uvres d'architecture, la reproduction consiste également dans l'exécution répétée d'un plan ou d'un projet type.

Art. L. 122-4 :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Art. L. 122-5 :
(modifié par la loi n° 94-361 du 10 mai 1994).
Lorsque l'ouvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des ouvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'ouvre originale a été créée (modifié par la loi n° 94-361 du 10 mai 1994) " et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 " (L. n° 98-536 du 1er juill. 1998, art. 2) ;
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'ouvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) (L. n° 97-283 du 27 mars 1997, art.17) " les reproductions, intégrales ou partielles, d'ouvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente aux enchères publiques effectuée en France par un officier public ou ministériel pour les exemplaires qu'il met à la disposition du public avant la vente dans le seul but d'écrire les ouvres d'art mises en vente. Un décret en Conseil d'Etat fixe les caractéristiques des documents et les conditions de leurs distributions. " ;
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.
5° (L. n° 98-536 du 1er juill. 1998) " les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par le contrat. "

Art. L. 122-10 :
(L. n° 95-4 du 3 janvier 1995, art. 1er)
La publication d'une ouvre emporte cession du droit de reproduction par reprographie à une société régie par le titre II du livre III et agréée à cet effet par le ministre chargé de la culture. Les sociétés agréées peuvent seules conclure toute convention avec les utilisateurs aux fins de gestion du droit ainsi cédé, sous réserve, pour les stipulations autorisant les copies aux fins de vente, de location, de publicité ou de promotion, de l'accord de l'auteur ou de ses ayants droit. A défaut de désignation par l'auteur ou de son ayant droit à la date de la publication de l'ouvre, une des sociétés agréées est réputée cessionnaire de ce droit.
La reprographie s'entend de la reproduction sous forme de copie sur papier ou support assimilé par une technique photographique ou d'effet équivalent permettant une lecture directe.
Les dispositions du premier alinéa ne font pas obstacle au droit de l'auteur ou de ses ayants droit de réaliser des copies aux fins de vente, de location, de publicité ou de promotion.
Nonobstant toute stipulation contraire, les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les ouvres protégées quelle que soit la date de leur publication.

Art. L. 122-12 :
(L. n° 95-4 du 3 janvier 1995, art. 1er)
L'agrément des sociétés mentionnées au premier alinéa de l'article L.122-10 est délivré en considération :
- de la diversité des associés ;
- de la qualification professionnelle des dirigeants ;
- des moyens humains et matériels qu'ils proposent de mettre en ouvre pour assurer la gestion du droit de reproduction par reprographie ;
- du caractère équitable des modalités prévues pour la répartition des sommes perçues.
Un décret en Conseil d'Etat fixe les modalités de délivrance et du retrait de cet agrément ainsi que du choix des sociétés cessionnaires en application de la dernière phrase du premier alinéa de l'article L.122-10.

Art. L. 123-1 :
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son ouvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
(L. n° 97-283 du 27 mars 1997, art. 5) " Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. "

Art. L. 123-2 alinéa 1:
Pour les ouvres de collaboration, l'année civile prise en considération est celle de la mort du dernier vivant des collaborateurs.

Art. L. 321-1 :
Les sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et des droits des artistes-interprètes et des producteurs de phonogrammes sont constituées sous forme de sociétés civiles.
Les associés doivent être des auteurs, des artistes-interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes, des éditeurs, ou leurs ayants droit. Ces sociétés civiles régulièrement constituées ont qualité pour ester en justice pour la défense des droits dont elles ont statutairement la charge.
(L. n° 97-283 du 27 mars 1997, art. 4) " Les actions en paiement des droits perçus par ces sociétés civiles se prescrivent par dix ans à compter de la date de leur perception, ce délai étant suspendu jusqu'à date de leur mise en répartition ".

Art. L. 335-2 :
Toute édition d?écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d?ouvrages publiés en France ou à l?étranger est punie (L n° 2004-204 du 9 mars 2004, Loi Perben 2) "de trois ans d?emprisonnement et de 300 000 euros d?amende. "
Seront punis des mêmes peines le débit, l?exportation et l?importation des ouvrages contrefaits..

Art. L. 335-3 :
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une ?uvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de
l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
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renaud
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Message par renaud »

Mais Jap air one a deja repondu...
avec les articles de loi
j'ai lu ça a 16ans....


l'image a un proprietaire,
a moins qu'elle soit dans le domaine public.
L'utiliser (pour des fins publique(....)) est un vol.

BIll Gates a les droits de plein de fotos d'oeuvre d'art:
tu publies sans son autorisation la foto,
c'est un vol.
meme si c'est la seule qui existe, meme si l'ouevre en question date de 1000 ans et que tout le monde l'a vue, genre la chapelle sixtine.

tu reproduit une foto(pas du domaine publique), c'est un vol.

Tu publi la foto de Marcel qui a fotographié un brin d'herbe,
c'est un vol.

Tu deformes la foto de Marcel ou tu la modifie,
c'est un vol + une violation du droit moral
(si c'est le terme exacte, j'en suis presque sur, de memoire.)

Tu fotographie un tableau dans une expo et tu publies sans l'autorisation de l'auteur
(plus ecxatement du proprietaire des droits)
c'est un vol.

T'as pompé des fotos pour les mettre dans une BD
(et ça se voit!!!!!!)
c'est un vol.

Ya pas de dilemme;
c'est pas parceque dans la pratique le loi est inaplicable, ou inapliquée,
ou appliquee une fois sur 1000000,
Ou applicable seulemnt si tu payes TRES CHER des specialistes
qu'elle nexiste pas.
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Jaj'Air one
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Message par Jaj'Air one »

Non, là, tu simplifie un peu trop , ou de manière trop caricaturale..
Si tu lis bien, ce n'est pas aussi simple, et pas toujours une affaire d'argent...
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renaud
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Message par renaud »

dans l'ideologie idealiste....
c'est pas une affaire d'argent,
c'est pour proteger les auteurs.

Dans la pratique, la moindre consultation chez un juriste spécilisé te coutera
au moins 50 euros, (et la vraiment faut plutot mulpier par...)

la plus betes des lettres types , cad sa secretaire met ton nom et un timbre,
100, mais surement bien plus.

Si il doit se deplacer a 100 metre de chez lui, 500.(minimum)

en aucun cas tu t'en tires pour moins millie d'euros, et ça c'est vraiment le debut, a ce tarif tu es assuré de ne rien gagner.

il te faudra des semaines de recherche, etc, tu vas te ruiner rien qu'en fotocopie...noir et blanc....alors le reste...

je crois que t'imagines pas combien te coutera une recherche d'anteriorité,
les traducteur juridique pour l'etranger, etc.

en plus, comme je l'ai deja dit, si tu gagne rien d'habitude tu gagnera rien c'est sur, puisque c'est calculé sur ce que tu gagne d'habitude.

j'ai jamais entendu parler de quelqun qui ai gagné quelquechose comme ça, sauf des gens "d'un certain milieu"...

le pequin de base ya surement des exeptions, mais alors c'est quasi du domaine de la legende...ou c'est deja du pequin qui a de l'argent....
en general ces affaires sont du niveau d'une entreprise, d'un gros truc avec du budget.
On est pas aux US ou les avocats se payent sur les indemnités et donc ici il te faudra avancé des milliers -des dizaines de millier- des que ça touche l'etranger....et aucune garantie.

enfin j'ai toujour vu ça... maintenant peut-etre que j'ai pas regardé ou il faut.
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Jaj'Air one
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Message par Jaj'Air one »

C'est un point de vue...
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Raymond
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Message par Raymond »

Jaj'Air one a écrit :C'est un point de vue...
Merci de nous avoir fourni tous ces textes, souvent la seule information fiable dans ce genre de débat !

Mais aprés les avoir lus, je tire une conclusion qui, si elle peut paraitre caricaturale, n'en est pas moins logique : Tu n'as pas le droit de copier une photo (le sujet du débat),ou tout autre oeuvre d'art, pour quelque raison que ce soit , sauf si tu en es l'auteur !
Mais comme ta photo représente quelque chose dont tu n'es pas créateur, tu n'as pas, non plus, le droit de la faire .
En clair : tu ne fais plus rien !
Et c'est là où ces textes sont inapplicables sur le fond, et que ça soulève tant de problèmes quand un auteur veut, à tout prix (dans tous les sens du terme) faire appliquer de tels textes .

Au vu de cela, tous les auteurs de BD, pour ne parler que d'eux, tombent sous le coup de la loi ! Personnellement, grace, ou à cause, de ma mémoire visuelle, je peux dire, dans la plupart des cas, où le dessinateur a trouvé la photo modèle, notamment chez Francis Bergèse.
Si moi je peux le faire, d'autres moins bien intentionnés peuvent le faire !

Notre société, dans son ensemble, avec un tel etat d'esprit, est bien mal partie (Ca ce n'est que mon opinion personnelle, que vous n'êtes pas obligés de suivre) !

Raymond
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renaud
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Message par renaud »

Tout a fait Raymond !

For heureusement il existe des mecanismes "auto-équilibrant"
qui maintienent l'ensemble du systeme a peu prés stable...
(pas question d'encombré les tribunaux deja hyper surchargés...forcement ça ne serait pas possible longtemps)

Aussi , dans la pratique, la sanction n'est souvent que de devoir retirere les exemplaires imprimé de la vente.

Il y en a que tous les pros savent qu'il ne faut pas copier ni utiliser d'aucune façon
(mais bon si c'est pour 20 exemplaires difusés confidentiellement tu fais comme tu veux... il y a des collectionneurs qui ont des pieces toujours fermeés ou personne ou presque ne rentre jamais....comme au vatican)
, par exemple Giger, ou hergé, , ou babar, parceque la t'es sur de faire allumer.

ne pas pomper ce qui est proche du domaine d'apli (ne pompe pas de BD ou d'illu si tu fait de la BD, mais tu peux pomper un fabricant de machine a laver japonaises, pas de probleme)

Bref je pense que BEC n'as pas eu de bol,
mais 8 fotos direct il a eu la main lourde....

bien qu'au bout du compte cela puisse faire plus de pub au humano qu'autrechose....
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Baptiste
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Message par Baptiste »

Bref je pense que BEC n'as pas eu de bol,
mais 8 fotos direct il a eu la main lourde....
Je ne suis pas d'accord: il y a une question de principe. Ou un auteur a le droit d'utiliser des photos comme base au dessin de cases, ou il n'a pas le droit. Et je ne vois pas ce que ça change qu'il y ait 2 ou 8 photos. Donc je ne pense pas qu'on puisse dire qu'il a eu "la main lourde". (C'est même logique qu'il y en ait plusieurs: s'il doit dessiner plusieurs fois l'engin sous plusieurs angles, il VA utiliser plusieurs photos, le contraire serait étonnant ou stupide.)

Le problème n'est pas de savoir si on peut tricher un peu ou beaucoup, mais de savoir ce qu'est tricher. Or, on semble dire (merci à Jaj'air One pour le texte juridique) que se baser sur une photo c'est tricher avec la loi... :(
Baptiste,vieux nouveau
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renaud
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Message par renaud »

Salut Baptiste.

cela ne marche comme ça,

si tu suis la loi à la lettre tu ne fais plus rien;
(comme viens de le dire Raymond)
d'ou la notion de souplesse, de "tolerance".

La Mesure.

Penses a la balance qui symbolise la justice:
un peu ça passe, trop , c'est trop.

Mais quand tu as de gros moyens,
(c'est ça qu'il est important de comprendre)
tu fixes la mesure à ta convenance.
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renaud
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Message par renaud »

Mais comme on est dans le post conception,
je vais sessayer de trouver un moment pout montrer des exemples
fait d'apres foto, y en a plein et depuis toujours.

comme dit l'autre,
"je prefere etre un ouvreur de ciel
plutot qu'un fouilleur de merde"

parceque le caca juridique ça va un moment...
on a mieux a faire
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Jaj'Air one
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Message par Jaj'Air one »

J'aime bien ce que disait l'éternel "autre", c'est tout de même plus positif et va dans le sens de l'ouverture...
Hélas, tu n'as pas entièrement tort Renaud, à part si tu reste strictement dans la "sphère du privé", là tu peux copier tout ce que tu veux...Sinon, il faut prendre ses responsabilités...
Dernière modification par Jaj'Air one le vendredi 20 juin 2008, 8:20, modifié 2 fois.
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renaud
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Message par renaud »

voila une planche pas finie;
il y des dessins, des fotos de maquette
(la maquette faites par l'auteur,
maquette d'un engin plus ou moins inventé par l'auteur)
des fotos tout court;

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Jaj'Air one
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Message par Jaj'Air one »

Et le bébé, il est fait par l'auteur lui aussi ?? :wink:
Plus sérieusement, que veux-tu démontrer?
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renaud
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Message par renaud »

autre exemple,
entre les deux il y a parfois des fotos mais pas toujour

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